Mentions légales

Le Muséum national d’histoire naturelle est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel placé sous la double tutelle du Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche et de l’innovation et du Ministère de la transition écologique et solidaire. Le Muséum est également un établissement dédié à la recherche scientifique et à l’enseignement supérieur.

www.mnhn.fr

Dénomination sociale de l’établissement publiant le site

Muséum national d’histoire naturelle, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel régi par le décret n°2001-916 du 3 octobre 2001 modifié ;

Il a son siège 57, rue Cuvier, 75005 Paris.

Il est représenté par son Président, M. Bruno David.

Copyright :

© MUSÉUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE

« Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif de l’UMR 7194 HNHP par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable du Muséum national d’histoire naturelle, un délit de contrefaçon ».

Engagement 

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble du dispositif législatif concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Hébergement 

OXYD

Nous vous invitons à prendre connaissance des informations figurant dans la présente rubrique. Vous acceptez que les dispositions qui suivent régissent la consultation du site.

Ce site est un site informatif. Il a pour objectif de présenter l’UMR 7194 HNHP. Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle. Les textes à caractère scientifique publiés dans le site sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs.

Les informations portant sur les services ou les espèces animales ou toute autre information contenue sur le site sont issues de documents considérés comme fiables. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour.

Toutes les informations, qu’elles soient de nature pratique ou scientifique, ont un caractère exclusivement indicatif et sans aucun engagement de la part du Muséum national d’histoire naturelle. Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis, par le Muséum national d’histoire naturelle ou l’UMR 7194 HNHP.

Les informations contenues sur le site de l’UMR 7194 HNHP ne constituent pas une offre de services ou de produits ni une sollicitation commerciale de quelque nature que ce soit, ni une recommandation ou un conseil. Le Muséum national d’histoire naturelle et les entités qui le composent ne seront pas tenues responsables pour toute décision prise ou non sur la base d’une information contenue sur le site, ni pour l’utilisation qui pourrait en être faite par un tiers. Ces informations ne sauraient engager la responsabilité du Muséum national d’histoire naturelle.

Le site, qui a pour langue officielle la langue française, est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Le présent site ainsi que tous ses éléments constitutifs quels qu’ils soient sont la propriété du Muséum national d’histoire naturelle et sont protégés par le droit d’auteur, droit de la propriété intellectuelle.

Les bases et/ou fichiers de données sont protégés par des dispositions spéciales, introduites par la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridiques de bases de données.

Il est interdit de les réutiliser sans autorisation expresse et préalable du Muséum national d’histoire naturelle.

Le Muséum national d’histoire naturelle autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur l’Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.

La loi n°2000-230 du 13 mars 2000 relative à l’adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et la signature électronique reconnaît à l’écrit sur support électronique la même force probante qu’à l’écrit sur support papier. Le Muséum national d’histoire naturelle appelle votre attention sur les conséquences de l’envoi de messages électroniques en termes d’engagement de toute nature et en particulier juridique.

Des liens hypertextes sont mis en place dans le cadre du site de l’UMR 7194 HNHP en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet mais aussi à partir desdites ressources vers le site, qu’il s’agisse de liens établis avec les sites des entités du Muséum national d’histoire naturelle ou de sites de tous autres tiers.

Ces différents liens ne sauraient être considérés notamment comme constituant une offre de services ou de produits, ou une recommandation, un conseil, ou une sollicitation commerciale de quelque nature qu’elle soit.

Le Muséum national d’histoire naturelle décline toute responsabilité concernant le contenu et l’utilisation qui serait faite par tout tiers des informations figurant sur tous autres sites.

De même, le Muséum national d’histoire naturelle décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec ces liens.

Le Muséum national d’histoire naturelle pourra à tout moment exiger la suppression de lien(s) hypertexte(s) établi(s) par toute personne en direction de son site à partir d’un site extérieur, si ce site contrevient à l’image du Muséum.

Nous vous rappelons que la sécurité et l’intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties.

Le Muséum national d’histoire naturelle décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec le site notamment en ce qui concerne toute difficulté d’accès au site ou toute interruption de diffusion du site

Les articles 323-1 et suivants du code pénal punissent les atteintes aux systèmes de traitement automatisés de données, notamment :

•  le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de donnée ;
•  le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système ;
• le fait d’introduire frauduleusement des données dans un tel système ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient.

Les traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre dans le cadre du site font actuellement l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Sauf mentions particulières, les réponses ou informations que vous êtes invité à fournir dans les formulaires de collecte d’informations du site présentent un caractère facultatif.

Le caractère obligatoire ou facultatif des réponses est clairement indiqué dans les formulaires de collecte d’informations. À défaut de fournir les réponses ou informations présentant un caractère obligatoire, le Muséum national d’histoire naturelle ne sera pas en mesure de traiter correctement vos demandes.

Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l’usage exclusif du Muséum national d’histoire naturelle ; elles seront communiquées et analysées par les services concernés. Elles pourront également, être utilisées par le Muséum national d’histoire naturelle pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, envoyez un mail à webtech[arobase]mnhn.fr.

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34) relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant, s’agissant des informations nominatives vous concernant, auprès de : Muséum national d’histoire naturelle, Direction des publics, 57 rue Cuvier, 75005 Paris.